membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon -Dijon

contrôleurs des études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon

contrôleurs des études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires

directeur général adjoint d'une société immobilière ; 41 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère du logement

Au grade de chevalier

adjudant-chef, génie ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

adjudant-chef, train ; 29 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

membres du Haut Conseil de la santé publique

institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir

membres du Haut Conseil de la santé publique

institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique

membres de la commission spécialisée

« maladies chroniques et incapacités »

à l'issue des épreuves écrites aux concours ouverts en 2006 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

élève ingénieur des études et techniques d'armement

3. Concours PSI

rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L

mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2004

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon

contrôleurs des études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises

experts auprès de la commission mentionnée à l'article L

mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2003

Professeur

au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du

modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale

chef de service hospitalier ; 36 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

COMMERCE, ARTISANAT

Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées

Au grade de chevalier

professeur des universités à l'université Paris-IV

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants

Délégués

au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littératures anciennes)

professeur à l'université Paris-IV

membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome

Pour la section Antiquité

professeur à l'université Paris-IV

membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

professeur à l'université Paris-IV

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole d'Athènes les délégués du Conseil national des universités suivants

Délégué

au titre de la 8e section du Conseil national des universités

(Langues et littératures anciennes)

Professeur

membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

en application de l'article R. 323-85 du code du travail

représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de rééducation et de réadaptation professionnelle

université Paris-IV

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

relatif au Conseil national des universités

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 08 Langues et littératures anciennes

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

en application de la loi no 84-834 du

bénéficie du maintien en activité, en surnombre

jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999

professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-IV

Professeur

membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail

représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de rééducation et de réadaptation professionnelle